Etienne Poncelet


De: PONCELET (Etienne, Marie, Gabriel, Oscar)
architecte en chef des monuments historiques, inspecteur des patrimoines, cessera ses fonctions
pour cause de limite d'âge
Objet:
du corps des architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l'administration
Groupe:
Administration
date_debut="2015-07-24"
corps="Architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l'administration"
JORFTEXT000030711779(source JORF)
radiation
12 Juin 201512/06/2015
De: Poncelet (Etienne, Marie, Gabriel)
architecte ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024361380(source JORF)
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Etienne Poncelet
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Etienne Poncelet
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
architecte en chef des monuments historiques (suppléant)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328(source JORF)
désignation
19 Février 199219/02/1992
De: Poncelet (Etienne, Marie, Gabriel, Oscar)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
GENIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.