Etienne Poncelet

De:	PONCELET (Etienne, Marie, Gabriel, Oscar) architecte en chef des monuments historiques, inspecteur des patrimoines, cessera ses fonctions pour cause de limite d'âge
Objet:	du corps des architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l'administration
Groupe:	Administration

date_debut="2015-07-24"
corps="Architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l'administration"

JORFTEXT000030711779 (source JORF)

radiation

12 Juin 2015 12/06/2015

De:	Poncelet (Etienne, Marie, Gabriel) architecte ; 35 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000024361380 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Etienne Poncelet
Objet:	membres de la Commission nationale des monuments historiques 6. Au titre de la sixième section inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"

JORFTEXT000000823655 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2007 07/11/2007

De:	Etienne Poncelet
Objet:	membres de la Commission nationale des monuments historiques 1. Au titre de la première section inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"

JORFTEXT000000823655 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2007 07/11/2007

De:	Poncelet (Etienne) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des monuments historiques inspecteur général des monuments historiques architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000816681 (source JORF)

nomination

23 Mars 2006 23/03/2006

De:	Poncelet (Etienne) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des monuments historiques architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000816681 (source JORF)

nomination

23 Mars 2006 23/03/2006

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres de la Commission nationale des monuments historiques architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000816681 (source JORF)

nomination

23 Mars 2006 23/03/2006

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres de la Commission nationale des monuments historiques 1. Au titre de la première sous-section de la première section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000816681 (source JORF)

nomination

23 Mars 2006 23/03/2006

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre de la 7e section architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000410779 (source JORF)

nomination

09 Mars 2002 09/03/2002

De:	Poncelet (Etienne) suppléant
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 4e section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000410779 (source JORF)

nomination

09 Mars 2002 09/03/2002

De:	Poncelet (Etienne) suppléant
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000410779 (source JORF)

nomination

09 Mars 2002 09/03/2002

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000410779 (source JORF)

nomination

09 Mars 2002 09/03/2002

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000553387 (source JORF)

nomination

21 Février 1998 21/02/1998

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000553387 (source JORF)

nomination

21 Février 1998 21/02/1998

De:	Poncelet (Etienne) suppléant
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000553387 (source JORF)

nomination

21 Février 1998 21/02/1998

De:	Poncelet (Etienne) suppléant
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000553387 (source JORF)

nomination

21 Février 1998 21/02/1998

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000553387 (source JORF)

nomination

21 Février 1998 21/02/1998

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant

JORFTEXT000000713499 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant

JORFTEXT000000713499 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Poncelet (Etienne) architecte en chef des monuments historiques (suppléant)
Objet:	comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du 5 mai 1987 relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:	Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312

JORFTEXT000000722328 (source JORF)

désignation

19 Février 1992 19/02/1992

De:	Poncelet (Etienne, Marie, Gabriel, Oscar)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve GENIE Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000000345206 (source JORF)

nomination

28 Janvier 1992 28/01/1992